Autres textes réglementaires
Plan de réception et de traitement des déchets du GPM-Guyane approuvé par arrêté préfectoral n° R03-2024-08-01-00001 du 1/08/2024:
Arrêté préfectoral plan réception et traitement déchets GPM-Guyane ; Plan de réception et de traitement des déchets du GPM-Guyane
Composition du Conseil de développement du GPM-Guyane – arrêté préfectoral R03-2024-11-29-00006 du 29/11/2024
Composition du Conseil de surveillance du GPM-Guyane – arrêté préfectoral R03-2024-10-21-00007 du 2/10/2024
Règlement local pour le transport et la manutention des marchandises dangereuses dans le GPM-Guyane – arrêté préfectoral R03-2021-11-09-000023 du 9/11/2021. Téléchargez le document
Extension des limites administratives du port de Dégrad des Cannes du GPM-Guyane – arrêté préfectoral SGAR-R03-2017-09-22-003 du 22/09/2017 Téléchargez le document
1ère délimitation de la circonscription du GPM-Guyane – arrêté préfectoral SGAR-R03-2017-07-28-009 du 28/07/2017 Téléchargez le document
Règlement particulier de police portuaire (RPPP) du GPM-Guyane approuvé par arrêté préfectoral n°R03-009/GPMG/2016 du 23/12/2016 Téléchargez le document
Les conventions du GPM-Guyane
Téléchargez les conventions 2017 du GPM-Guyane
Téléchargez les conventions 2016 du GPM-Guyane
Téléchargez les conventions 2015 du GPM-Guyane
Téléchargez les conventions 2014 du GPM-Guyane
Téléchargez les conventions 2013 du GPM-Guyane
Les délibérations du Conseil de Développement
Téléchargez les délibérations 2022 du Conseil de Développement
Téléchargez les délibérations 2020 du Conseil de Développement
Téléchargez les délibérations 2019 du Conseil de Développement
Téléchargez les délibérations 2018 du Conseil de Développement
Téléchargez les délibérations 2015 du Conseil de Développement
Téléchargez les délibérations 2014 du Conseil de Développement
Téléchargez les délibérations 2013 du Conseil de Développement
Visualisez le calendrier 2015 du Conseil de Développement
Les délibérations du Conseil de Surveillance
Téléchargez les délibérations 2021 du Conseil de surveillance
Téléchargez les délibérations 2020 du Conseil de surveillance
Téléchargez les délibérations 2019 du Conseil de surveillance
Téléchargez les délibérations 2018 du Conseil de surveillance
Téléchargez les délibérations 2017 du Conseil de Surveillance
Téléchargez les délibérations 2016 du Conseil de Surveillance
Téléchargez les délibérations 2015 du Conseil de Surveillance
Téléchargez les délibérations 2014 du Conseil de Surveillance
Téléchargez les délibérations 2013 du Conseil de Surveillance